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Clefs pour la recherche

Besoin d'aide dans vos recherches ? Vous trouverez sur cette page différents outils (fiches d'aide à la recherche, guides des sources...) pouvant vous être utiles.

Avertissement : nous vous rappelons que selon l'arrêté ministériel du 1er juillet 1921 portant règlement des Archives départementales, art. 72, l'exécution de recherches au profit des particuliers n'entre pas dans les attributions des services d'archives départementaux.

Sources sur la première guerre mondiale aux Archives de l'Isère

Un guide des sources sur la première Guerre mondiale conservées aux Archives départementales de l'Isère vient d'être rédigé pour faciliter vos recherches.

Consultez le guide des sources sur la première Guerre mondiale dans son intégralité ou accédez directement au chapitre qui vous intéresse :

Egalement en cours de préparation :

  • Collections de presse et périodiques
  • Archives communales conservées aux Archives départementales de l'Isère et en mairies

Grande collecte, exposition et publication "A l'arrière comme au front : les Isérois dans la grande guerre", journée d'études... Pour prendre connaissance des autres actions menées autour de cette commémoration cliquez ici.

Faire l’histoire des Républicains et des réfugiés espagnols en Isère (Guerre civile de 1936)

Consulter le guide des sources sur les Espagnols accueillis en Isère à partir de 1936 suite à la guerre civile en Espagne.

Vous pouvez également lire l'article sur Les événements d'Espagne de 1936 et l'accueil de réfugiés espagnols en Isère dans le Chroniques d'archives n°24.

Sources sur le culte protestant

Consultez le guide des sources sur le culte protestant aux Archives départementales de l'Isère.

Vous pouvez également lire l'article sur L'état civil protestant et la religion réformée dans les archives communales dans le Chroniques d'archives n°17.

Communes transférées au département du Rhône

Entre 1852 et 1971, 28 communes iséroises ont été rattachées au département du Rhône.

Il était prévu que seules les archives communales déposées seraient transférées aux archives départementales du Rhône, et que, au nom du respect des fonds, les dossiers antérieurs à 1968 resteraient aux AD de l'Isère mais cette directive n'a pas été complètement suivie. Pour vous y retrouver, consultez la fiche récapitulative ci-jointe.

Faire l'histoire de sa famille


Vous pouvez consulter et télécharger la fiche pratique sur l'histoire familiale en cliquant sur le lien : faire l'histoire de sa famille

Pour aller plus loin sur Internet :

Faire l'histoire d'un bâtiment ou d'un terrain avec le cadastre napoléonien


Les Archives départementales de l'Isère conservent le cadastre napoléonien (plans et registres) et les plans du cadastre rénové de certaines communes.

Pour aller plus loin :

Vous souhaitez prouver la propriété d'un chemin, l'établissement d'un droit de passage ou d'un droit d'eau, confirmer les bornages d'un terrain : les archives des hypothèques, de l'enregistrement ou encore les minutiers de notaire versés aux Archives départementales offrent la possibilité de retrouver ces éléments.

MAURIN (André), Le cadastre en France : histoire et rénovation, Paris : éditions du C.N.R.S., 2ème édition, 1992.

  • Consulter le plan cadastral actuel en ligne
  • Géoportail. Le Géoportail a pour but de faciliter l'accès à l'information géographique de référence (images satellitaires, photographies aériennes, cartes actuelles et anciennes, patrimoine culturel...). Il est issu d'un partenariat entre le ministère de l'écologie (MEDDE), l'IGN et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières).

Trouver un permis de construire

Vous pouvez consulter et télécharger la fiche pratique sur les permis de construire : trouver un permis de construire.

Trouver un étranger naturalisé ou ayant séjourné en Isère après 1800


Pour consulter et télécharger la fiche d'aide à la recherche, cliquez sur le lien suivant : faire une recherche sur le séjour et la naturalisation des étrangers depuis 1800.

Si vous devez justifier vos droits à la nationalité française (après naturalisation), les Archives départementales conservent dans les fonds préfectoraux (en série M avant 1940 et en série W après 1940) des titres de séjour, dossiers de naturalisations accordées et autres cartes d'identité d'étranger. Outre cela, vous trouverez dans la série PER les journaux officiels où sont parus les décrets de naturalisation.

Prouver un droit

 

Si vous avez besoin de la copie d'un décret de naturalisation, d'un jugement de divorce ou d'un autre acte administratif dans le but de prouver un droit :

  • assurez-vous que cet acte n'est plus conservé dans les locaux de l'administration ou du tribunal d'origine et qu'il a bien été versé aux Archives départementales. Par exemple, nous ne conservons que les minutes notariales de plus de 100 ans ou les jugements de plus de 30 ans ;

  • contactez-nous en précisant bien le type de document que vous recherchez, l'administration/le tribunal/ le notaire qui l'a produit, la date exacte de l'acte, le lieu... Merci de nous donner un maximum de détails sur votre recherche. Sachez que sans la date exacte, il est impossible par exemple de retrouver un jugement de divorce ;

  • certaines recherches sur des documents de grands format, ou lorsqu'il faut parcourir plusieurs registres et liasses de documents, ne peuvent pas être effectuées par correspondance. Dans ce cas, nous  vous demanderons de bien vouloir venir sur place effectuer la recherche en salle de lecture. C'est le cas par exemple des recherches dans le cadastre napoléonien ;

  • écrivez-nous à l'adresse archives-departementales@isere.fr ;

  • consultez les modalités et les tarifs des reproductions.

Une recherche aux Archives départementales de l'Isère : le film

FAQ

Travail

Je souhaite me procurer une attestation de diplômes ou des documents justifiant ma scolarité ou ma réussite à un examen :
Les Archives conservent un certain nombre de ces documents, les plus récents étant encore au Rectorat. Il faut également savoir que les établissements scolaires sont tenus de conserver pendant 50 ans les registres matricules prouvant l'inscription des élèves dans l'établissement et permettant de délivrer des certificats de scolarité.

Retraite

Je dois justifier de mon activité professionnelle pour prétendre à la retraite (recherche de bulletins de salaire ou autres contrats de travail) :
les Archives conservent certains dossiers de personnel de l'administration, par exemple, des dossiers du personnel enseignant dans le fonds d'archives du Rectorat (les plus récents concernent des personnels nés en 1944). Mais attention, les Archives départementales ne conservent pas, sauf exception, les archives des sociétés privées.

Divorce

Je dois fournir une copie de mon jugement de divorce, comment faire ?
Les Archives départementales conservent les jugements de plus de 30 ans. Pour retrouver un jugement, il faut connaître le nom du tribunal qui l'a rendu, le nom des parties et la date du jugement.

Impôts

Suite à un sinistre/un déménagement, j'ai égaré mes avis d'imposition/déclarations d'impôts, puis-je les retrouver aux Archives ?
Non, les avis d'imposition ne sont pas l'objet de versements pour conservation définitive et il revient en conséquence à chaque contribuable de veiller à conserver l'exemplaire reçu de l'administration fiscale. Une partie seulement des déclarations de revenus des particuliers est conservée définitivement après un tri géographique (échantillon géographique permanent déterminé par l'INSEE) et chronologique (1962, 1968, 1975, 1982, 1990). Après 1999, on ne conserve que 10% des déclarations de chaque centre, de façon aléatoire.

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Actualité de la recherche

Le saviez-vous ?

Les rapports et délibérations au Conseil général de l'Isère sont en ligne sur Gallica pour 1838 à 1888, soit 74 volumes, avec la possibilité d'effectuer une recherche en plein texte. A vos claviers !

Cadastre

Consultez les fiches cadastrales de toutes les communes de l'Isère : vous y trouverez les cotes des états de section, des matrices et des plans cadastraux, consultables dans notre salle de lecture.