Accueil du site
Accueil / Clefs pour la recherche
Votre barre d'outils Diminuer la taille de la police (très petite).Augmenter la taille de la police (moyenne).Les contrastes sont augmentés par une inversion des couleurs.Supprimer l'ensemble de la personnalisation Pour imprimer le document, utilisez les fonctionnalités de votre navigateur. Envoyer à un ami

Clefs pour la recherche

Vous avez besoin de faire une recherche qui porte sur l'histoire d'une personne ou d'une propriété ? De trouver un document administratif ?
Voici des outils pour vous aider dans vos démarches.

Faire une recherche aux Archives départementales de l'Isère



Faire une recherche aux Archives de l'Isère
envoyé par ISERE-CULTURE. - Films courts et animations.

Fiches pratiques







Faire l'histoire de sa famille

ff
9 J 222 : arbre généalogique d'Alexandre de Sibeud sieur de Saint-Ferréol9 J 222 : arbre généalogique d'Alexandre de Sibeud sieur de Saint-Ferréol

ff
4 P 4 / 233 : plan cadastral napoléonien de la commune de Voreppe4 P 4 / 233 : plan cadastral napoléonien de la commune de Voreppe






Faire l'histoire d'un bâtiment avec le cadastre napoléonien

Consultez les fiches cadastrales de toutes les communes de l'Isère

 

 

 

 

Faire des recherches sur un étranger ayant été naturalisé ou ayant séjourné en France après 1800


Attention, selon l'arrêté ministériel du 1er juillet 1921 portant règlement des Archives départementales, art. 72, l'exécution de recherches au profit des particuliers n'entre pas dans les attributions des services d'archives départementaux. 
Pour connaître les horaires et les conditions d'accès de notre salle de lecture, consultez la page Venir aux Archives.

Orientations bibliographiques


BERNARD (Gildas), Guide des recherches sur l'histoire des familles, Paris : Archives nationales, 1981. [cet ouvrage est disponible en ligne sur le site FranceGenWeb]

MAURIN (André), Le cadastre en France : histoire et rénovation, Paris : édtions du C.N.R.S., 2ème édition, 1992.

Recherches administratives


Les Archives départementales ont en charge la conservation des documents administratifs, ceux-ci permettent d'établir un droit dans un certain nombre de cas dont voici les plus fréquents.

Nationalité

Si vous devez justifier vos droits à la nationalité française (après naturalisation), les Archives départementales conservent dans les fonds préfectoraux (en série M avant 1940 et en série W après 1940) des titres de séjour, dossiers de naturalisations accordées et autres cartes d'identité d'étranger. Outre cela, vous trouverez dans la série PER les journaux officiels où sont parus les décrets de naturalisation.

Travail

Vous souhaitez vous procurer une attestation de diplômes, des documents justifiant votre scolarité, votre réussite à un examen ou autres concours de l'administration en vue d'une candidature à un emploi ou à un poste de la fonction publique. Les Archives conservent un certain nombre de ces documents.

Retraite

Vous devez justifier de votre activité professionnelle pour prétendre à la retraite (recherche de bulletins de salaire ou autres contrats de travail), les Archives conservent les dossiers de personnel de l'administration.
Attention : les Archives départementales ne conservent pas, sauf exception, les archives des sociétés privées.

Propriété

Vous souhaitez prouver la propriété d'un chemin, l'établissement d'un droit de passage ou d'un droit d'eau, confirmer les bornages d'un terrain : les archives des services du cadastre, des hypothèques, de l'enregistrement ou encore les minutiers de notaire versés aux Archives départementales offrent la possibilité de retrouver ces éléments. Attention, les Archives départementales ne conservent que le cadastre napoléonien. Pour consulter les cadastres plus récents, adressez-vous aux services du cadastre. Pour plus de précisions, rendez-vous sur la page de la série P des Archives départementales.

Si vous avez besoin de la copie d'un décret de naturalisation, d'un jugement de divorce ou d'un autre acte administratif dans le but de prouver un droit :

  • assurez-vous que cet acte n'est plus conservé dans les locaux de l'administration ou du tribunal d'origine et qu'il a bien été versé aux Archives départementales. Par exemple, nous ne conservons que les minutes notariales de plus de 100 ans ou les jugements de plus de 30 ans ;

  • contactez-nous en précisant bien le type de document que vous recherchez, l'administration/le tribunal/ le notaire qui l'a produit, la date exacte de l'acte, le lieu... Merci de nous donner un maximum de détails sur votre recherche. Sachez que sans la date exacte, il est impossible par exemple de retrouver un jugement de divorce ;

  • certaines recherches sur des documents de grands format, ou lorsqu'il faut parcourir plusieurs registres et liasses de documents, ne peuvent pas être effectuées par correspondance. Dans ce cas, nous  vous demanderons de bien vouloir venir sur place effectuer la recherche en salle de lecture. C'est le cas par exemple des recherches dans le cadastre napoléonien ;

  • cliquez ici pour remplir un formulaire de contact ;

  • se renseigner sur les modalités et les tarifs des reproductions.

Plan du site | Crédits | Mentions légales | Contact