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Accueil / Fonds d'archives et instruments de recherche / Minutes notariales (sous-série 3E)
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Fonds d'archives et instruments de recherche

Archives notariales (série 3E)

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Présentation générale


La sous-série 3 E regroupe les minutes notariales de plus de 100 ans. Les minutes des notaires sont des archives publiques, elles sont donc inaliénables et imprescriptibles.
Aux Archives départementales de l'Isère, ce fonds est constitué d'environ 38 500 volumes représentant matériellement 2 700 mètres linéaires.

Sources complémentaires : les répertoires des notaires provenant des greffes sont classés dans la sous-série 10 U ; les dossiers de clients sont des archives privées et de ce fait certains se trouvent en série J.

Feuilleter le dossier de Chroniques d'archives consacré aux archives des notaires

Publication

Le magazine Conseils des notaires, édité par le Conseil supérieur du notariat, a publié dans son numéro de juillet/août 2013 (n°428) un article sur un acte notarié concernant Hector Berlioz, coté 3E32841 aux Archives départementales de l'Isère. Il s'agit d'un acte respectueux par lequel le notaire s'est déplacé chez les parents de Berlioz à sa demande pour leur demander l'autorisation d'épouser Henriette Smithson. Il date du 27 février 1833 et a été passé devant Me Simian, notaire à La Côte-St-André. Voir l'article.

Instruments de recherche


Le répertoire des notaires du département de l'Isère permet des recherches par nom de notaire, par date et par lieu d'exercice. Il permet de déterminer si les minutes du notaire sont encore conservées chez son successeur, ou si elles ont été versées aux Archives départementales.

Vous pouvez consulter le répertoire des notaires sous format pdf ou, pour un accès plus rapide, la base ci-dessous. Cependant, cette dernière est en cours de mise à jour, certains notaires ayant exercé avant la Révolution n'y figurent pas encore.