Sous-série : 1Q
Dates extrêmes : 1790-1843
Nombre d'articles : 593
Pendant la Révolution française, un décret de l'Assemblée constituante du 2 novembre 1789 nationalise les biens de l'Église. Les revenus produits par ces propriétés agricoles et immobilières sont censés résoudre la crise financière et éviter la banqueroute de l'Etat. Par la suite, les biens du domaine royal puis ceux des émigrés, contre-révolutionnaires, étrangers sont également confisqués et vendus aux enchères à des particuliers. Dans la sous-série 1Q sont rassemblés les archives concernant la confiscation des biens nationaux, ainsi que la vente des biens des émigrés et des biens d'Eglise en Isère.
| Documents généraux, correspondance | 1790-1813 | 1 Q 1-21 |
Répertoire numérique provisoire de la sous-série 1Q, Archives départementales de l'Isère, Grenoble, 2005.
Fichiers manuscrits : ventes des biens nationaux, biens des émigrés, indemnités aux émigrés du district de Grenoble. [consultables en salle des inventaires des Archives de l'Isère]