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Fonds d'archives et instruments de recherche

Sous-préfectures (séries Z et W)

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Présentation générale


La série Z pour la période an VII-1953 puis la série W pour la période 1903-1990 contiennent les dossiers produits par les sous-préfectures du département de l'Isère.

Sous-préfecture de Grenoble


Avis et arrêtés, décisions du sous-préfet, registres de correspondance


An VIII-An X


1 Z 1-3

Pour la période de l'an XI à nos jours, les compétences de la sous-préfecture de Grenoble sont assurés par la préfecture de l'Isère installée à Grenoble. De ce fait, les dossiers provenant des versements de la sous-préfecture sont fondus avec les dossiers correspondants de la préfecture.

Sous-préfecture de Saint-Marcellin

Registre des arrêtés 

1887-1919

2 Z 1-2

L'arrondissement de Saint-Marcellin a été supprimé en 1926 et a été rattaché à celui de Grenoble.

Sous-préfecture de La Tour-du-Pin


Avis et arrêtés, correspondance, sûreté générale, impositions, affaires militaires


An VIII-1871


3 Z 1-47

Pour la période 1863-1990, vous pouvez consulter l'état des versements de la sous-préfecture de La Tour-du-Pin cotés en W.

Sous-préfecture de Vienne


Avis et arrêtés, correspondance, élections, sûreté générale, police administrative, santé et hygiène publique; hôpitaux et bureaux de bienfaisance, usines, aides sociales, économie, agriculture, commerce, affaires communales, bois, finances publiques, voirie, affaires militaires, instructions publiques, affaires culturelles, cultes, prison, loteries


An VII-1953


4 Z 1-279

Vous trouverez également des archives à partir de 1938 cotées en série W : consulter l'état des versements de la sous-préfecture de Vienne cotés en W