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Fonds d'archives et instruments de recherche

Travaux publics et aménagement du territoire (séries S, O et W)

. . . .

Présentation générale


Cotes : 1 S - 21 S, une partie de la série O et W
Dates extrêmes : An VIII-1976 (S), an IV-1957 (O), 1830-... (W)
Importance matérielle : 390 mètres linéaires (S), plus de 660 mètres linéaires dans la série W.

Les dossiers de travaux publics de l'Intendance de Dauphiné ( XVIIe-XVIIIe siècles)  se trouvent dans la série 2 C (articles 744 à 887), et représentent environ 7 m.l. Les versements des Ponts-et-Chaussées (de la période 1800-1940) sont classés en série S. Pour la période contemporaine (après 1940), on compte 180 versements de la DDE, majoritairement faits en 1994 et 2001, soit 660 mètres linéaires de dossiers conservés au Archives départementales de l'Isère, qui sont autant de fenêtres sur l'histoire de l'aménagement du département.

Conditions d'accès et d'utilisation
Consultation libre sauf cas suivants (loi sur les archives du 15 juillet 2008) : 50 ans à compter de la clôture du dossier pour les dossiers de personnel.

Archives de la Préfecture


Parmi les archives de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées, de nombreux documents antérieurs à 1940 sont cotés en série W car ils ont été versés par la Direction Départementale de l'Equipement et ses subdivisions. Les archives du service vicinal, rattaché par décret du 15 octobre 1940 au service des Ponts-et-Chaussées, sont à consulter également.

Ponts-et-Chaussées

 

 

Documents généraux
Personnel
Conférences mixtes, affaires générales
Registre d'ordre de service aux entrepreneurs
Instructions
Registre de prix de Grenoble
Pièces comptables
Plans
Stade municipal de Grenoble

An VIII-1933
An IX-1957
1837-1908
1853-1860
1843-1913
1902-1907
1909-1936
s.d.
1933

1 S 1/1-79,2 S 38/1-3
1 S 2 / 1-62
16 S 1 / 1-7
16 S 2 / 1
16 S 3 / 1-6
16 S 4 / 1
16 S 5 / 1-5
20 S / 1-145
14 S 1/ 1-2

Routes de grande voirie. Circulation et transports routiers

 

 

Routes nationales
Cantonniers
Routes départementales
Chemins vicinaux ordinaires
Voies diverses
Programmes de travaux de voirie subventionnés par l'Etat
Ponts
   Construction, entretien et travaux divers
   Rachat des ponts
   Visite des ponts
   Ponts suspendus

An VIII-1929
1861-1935
1800-1942
1811-1935
1836-1935
1891-1936

An VIII-1932
1837-1897
1849-1896
1919-1936

1S3/1-244,13S1/1-118
13 S 2 / 1-7
13 S 3 / 1-181
13 S 4 / 1-311
13 S 6 / 1-26
13 S 5 / 1-13

1S4/1-43,15S1/1-24
1 S 5 / 1-14
1 S 6
1 S 7 / 1

Transports en commun, autobus

 

 

Documents généraux
Lignes d'autobus

1820-1958
1910-1955

4 S 1 / 1-53
4 S 2 / 1-81

Automobiles

 

 

Permis de conduire automobile
Service de transport automobile entre Clelles et Mens

1908-1924
1910-1925

5 S 2 / 1-134
11 S 1 / 1-3

Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

 

 

Documents généraux
Rhône, Isère, Drac
Rivières, ruisseaux, torrents
Lac de Paladru
Canaux
Marais
Syndicats des cours d'eau

Navigation, bateaux, barques et batelets
Pêche

An IX-1899
An VIII-1937
An VIII-1914
1866-1946
An VIII-1937
An VIII-1897
An VIII-1968

An VIII-1902
1851-1940

6 S 1 / 1-9
6 S 2 / 1-151
6 S 3 / 1-106
6 S 4 / 1-3
6 S 5 / 1-46
6 S 6 / 1-58
6 S 7/1-278, 
6 S 8/1-270
6 S 9 / 1-30
6 S 10 / 1-8

Chemin de fer

 

 

Chemins de fer d'intérêt général
Généralités
Dossiers par ligne de chemin de fer

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

Généralités
Dossiers par ligne de chemin de fer et de tramway


1829-1953
1844-1957


1865-1937
1846-1959


2 S 1 / 1-81
2 S 2 - 37, 2 S 39- 45, 11 S

3 S 1 / 1-55
3 S 2 - 3 S 42, 18 S

Service hydraulique. Associations syndicales autorisées.

 

 

Affaires générales et diverses
Etudes du service hydraulique
Statistiques sur les cours d'eau
Police des cours d'eau
Curage
Adduction d'eau

Mise en valeur des communaux
Prises d'eau sur cours divers
Usines en bordure de cours d'eau
Endiguements et travaux de défense des rivières
Dessèchements
Inondations
Aménagements
Irrigation
Syndicats divers

Syndicats de riverains de cours d'eau

1853-1908
1840-1910
1861-1894
1852-1911
1867-1900
1852-1929

1852-1870
1851-1905
1805-1912
1828-1900
1806-1848
1857-1917
1819-1932
1854-1872
1858-1900

1816-191

12 S 9 / 1-2
12 S 7 / 1-7
12 S 4 / 1-11
12 S 1 / 1-2
12 S 5 / 1
12 S 6/1-3,
17 S 1/1-29
12 S 8 / 1
12 S 2 / 1-4
12 S 3 / 1-16
12 S 10 / 1-10
12 S 11 / 1-2
12 S 13 / 1
12 S 14 / 1-3
12 S 15 / 1-2
10 S 1-97,
17 S 1/22-29
12 S 12 / 1-55

Mines et énergie

 

 

Mines
Documents généraux
Mines de charbon
Mines de lignite
Tourbières
Mines diverses
Mines étrangères au département
Carrières
Explosifs
Appareils à vapeur
Service des mines, sous-arrondissement de Grenoble
Energie hydraulique, droits d'eau

Documents généraux, chutes et barrages importants
Usines
Energie électrique

Eclairage des communes
Transport de force des sociétés électriques
Comptabilité, comptes de gestion des syndicats
Office intercommunal d'énergie électrique


An XIV-1938
An IX-19--
1817-19--
An XIV-1885
An VIII-19--
1820-1875
An IX-19--
1900-1940
1833-1930
1817-1863

An IX-1952
An VIII-1950

1892-1943
1901-1961

1906-195


9 S 1 / 1-50
9 S 2 / 1-24
9 S 3 / 1-4
9 S 4 / 1-5
9 S 5 / 1-43
9 S 6 / 1
9 S 7 / 1-5
9 S 8 / 1-245
9 S 9 / 1-9
9 S 10 / 1-290

7 S 1 / 1-40
7 S 2 / 1-202

8 S 1 / 1-173
8 S 2 / 1-137
8 S 3 / 1-49
21 S 1-174

Service vicinal

 

 

Documents généraux
Personnel

  • Ingénieurs, agents voyers, piqueurs et chefs cantonniers
  • Cantonniers

Chemins de grande communication  : alignements, permissions de voirie, renseignements

Petite voirie : chemins vicinaux et ruraux

  • Documents généraux
  • Devis, plans, métrés, classement, bornage, procès-verbaux, d'adjudication... Achats de terrains pour graveliers et passages de chemins (classement alphabétique par commune)

1857-1957


1817-1956
1855-1940

1837-

 


An IX-1958
An IV-1957

11 O 1-80


12 O 1-17
13 O 1-46

14 O 1-686

 


15 O 1-59
16 O 1-1304

Direction départementale de l'Equipement

Créée en 1967, la DDE, service déconcentré de l'Etat, reprend les attributions du service des Ponts-et-Chaussées. Suite aux lois de décentralisation de 1982, les compétences de la DDE ont évolué au fur et à mesure
de l'accroissement des compétences du conseil général en matière de voirie et d'immobilier. Depuis le 1er janvier 2010, les anciens services de la DDAF, de la DDE et du bureau environnement de la préfecture ont fusionné dans la Direction départementale des territoires.

Consulter un état des versements de la DDE de l'Isère et de ses subdivisions.

Le Département de l'Isère


Les lois de décentralisation de 1982 et 1992 ont donné aux Départements la gestion et l'entretien des routes (compétence de l'ex-DDE), des espaces naturels sensibles ou encore de l'assainissement. Au-delà de ces compétences, le  Département de l'Isère  s'est impliqué dans l'aménagement de son territoire : de la construction de collèges à la création de zones d'activités artisanales et/ou industrielles afin de renforcer l'attractivité du département. Les archives de la direction de l'aménagement du territoire offrent un aperçu des projets qui ont façonné notre département tel que nous le connaissons aujourd'hui.

Retrouvez ici les dossiers des zones d'aménagement différé.

 

Sources complémentaires

Archives des communes

  • Archives déposées aux Archives départementales : sous-série 4 E
  • Archives conservées en commune : consulter le guide des communes puis s'adresser à la commune concernée

Biens de l'Etat
Service des domaines (direction des services fiscaux), acquisition et vente de biens (an II-1941) : 6958 W

Fonds de la préfecture
Circulation et transports routiers (1940-1959), chemins de fer (1940-1959), transports aériens (1944-1958) : 2542 W
Administration et comptabilité communale, dossiers classés par commune : 2 O

Fonds des sous-préfectures
Sous-préfecture de Vienne

  • Voirie, chemin de fer, aménagement du Rhône du Dolon, de la Varaize, du Charavoux et du Baraton, bacs, navigation, moulins, usines, barrages, mines (1833-1865) : 4 Z 206-221
  • Assainissement des marais, inondations (1842-1862) : 4 Z 170

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Cartes de mesures planimétriques des bassins (1904-1917), composition des bassins par altitude et catégorie de terrains (1903-1918) : 7523 W 1-6