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Archives en ligne

Des registres paroissiaux... à l'état civil

Avant la Révolution française


Organisation administrative de l'Eglise en Dauphiné

L'organisation territoriale de l'Eglise reflétait un héritage des premiers siècles du christianisme, et ne correspondait donc pas à l'organisation civile de la province. Dans le cas du Dauphiné, cette situation était particulièrement complexe : en effet, le territoire actuel du département de l'Isère relevait sous l'Ancien régime de 6 diocèses différents !

  • évêché de Belley ( archiprêtrés de Pont-de-Beauvoisin et d'Aoste) : 19 paroisses et 3 annexes
  • archevêché de Lyon ( archiprêtré de Morestel pour l'Ile-Crémieu, et archiprêtré de Meyzieu) : 52 paroisses
  • archevêché de Vienne ( correspondant à toute la partie à l'ouest de la vallée de l'Isère) : 222 paroisses
  • évêché de Grenoble ( sud-est de l'actuel département) : 223 paroisses
  • évêché de Die ( secteur du Trièves) : 14 paroisses

Soit un total de 548 paroisses sur les 1200 que comptait la province de Dauphiné.

Les registres paroissiaux

L'ordonnance de Villers-Cotterêts, prise par François 1er en 1539, prescrit aux curés de tenir des registres de baptêmes avec dépôt au greffe du bailliage le plus proche. Elle est complétée par l'ordonnance de Blois de 1579 qui étend cette obligation aux mariages et aux sépultures. Dans la réalité, ces dispositions ne furent pas bien suivies ; par ailleurs les guerres de Religion et les différentes vicissitudes n'ont pas permis à la plupart des registres de cette période de parvenir jusqu'à nous. Le registre le plus ancien pour notre département concerne la paroisse d'Artas, il remonte en 1541. Il n'existe des registres antérieurs à 1599 que pour une trentaine de paroisses, et encore ne s'agit-il pas de collections complètes, sauf pour les villes de Grenoble et Vienne.

Les collections remontant à 1650 sont au nombre de 167, ce qui représente environ 30 % des paroisses.
Dans la grande majorité des cas les registres paroissiaux ne furent véritablement bien tenus et conservés qu'à partir de 1737, à la suite de la déclaration royale de 1736, premier texte réglementaire entièrement consacré à la tenue des registres.
Outre les actes de baptêmes, mariages et sépultures, le curé notait parfois les évènements notables, la liste des communiants ou des confirmés, le relevé des fidèles chargés de fournir le pain bénit, ou encore la liste des membres d'une confrérie.
Les communautés religieuses et les hôpitaux pouvaient aussi être chargés de tenir des registres.

Dans le cas des protestants, nombreux en Dauphiné, des registres ont été conservés pour les communautés suivantes : l'Albenc, Beaurepaire, Besse, Cornillon-en-Trièves, Corps, Grenoble, Mens, Mizoen, La Mure, Pont-en-Royans, Saint-Arey, Saint-Jean-d'Hérans, Tréminis.

Après 1792


La loi des 20-25 septembre 1792 sécularise l'état civil, en confiant la tenue des registres aux maires. Les anciens registres paroissiaux devaient leur être remis par les curés. Le principe de la tenue simultanée de deux registres originaux, est maintenu : l'un des exemplaires doit être envoyé au greffe du tribunal. La terminologie des actes change, on parle dorénavant de naissances, mariages et décès, où doivent être inscrits tous les citoyens.
Des tables décennales sont créées, afin de retrouver rapidement la date d'un acte.

Attention, il existe une particularité pour les mariages de la période révolutionnaire : entre le 1er vendémiaire an VII ( 22 septembre 1798) et le 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), ils devaient être célébrés au chef-lieu du canton, et non dans la commune. Si l'on cherche un acte de cette période, il faut donc chercher dans le registre de mariage de la municipalité de canton (signalé dans la base de recherches).