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Fonds d'archives et instruments de recherche

Cadre de classement des archives hospitalières

Les archives des établissements hospitaliers publics sont régies par une réglementation et un cadre de classement spécifiques (arrêté interministériel du 11 mars 1968). Elles peuvent faire l'objet d'un dépôt aux Archives départementales.

Archives antérieures à 1790

A Actes de fondation de l'établissement
B Titres de propriété
C Matières ecclésiastiques
D Inventaires
E Administration de l'établissement
F Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel hospitalier
G Institutions succursales de l'établissement
H Divers

Archives postérieures à 1790

J Réglementation générale et locale
K Personnel
L Administration générale
M Financement
N Capital, immobilisation
O Travaux et matériels
P Comptabilité de l'économat
Q Population (malades hospitalisés)
R Archives médicales
S Aumônerie
T Bibliothèque administrative, médicale et malades
U Archives hospitalières
z Divers