1 - TABLES DECENNALES

L'établissement de tables alphabétiques des registres d'état civil tous les dix ans remonte à 1792. Auparavant, il est arrivé que les curés dressent des tables partielles, nullement réglementaires, lesquelles sont reliées avec les actes.

La consultation de ces documents est un préalable obligatoire à toute recherche généalogique pour le XIXe siècle ; elle facilite beaucoup le dépouillement ultérieur des registres d'état civil, principalement lorsque vous ne disposez pas d'une date précise.

Ces documents sont consultables au terme d'un délai de 100 ans. Ils ne peuvent être en aucune manière photocopiés. Il existe une collection microfilmée dont les cotes sont indiquées en deuxième partie du répertoire imprimé.

Cotation

Ces documents sont classés dans la sous-série 6 E. Un répertoire imprimé est à la disposition des lecteurs. Pour faire votre demande, indiquez la cote du registre qui correspond à votre choix, soit par exemple pour la commune d'Aoste : 6 E 12/11.

2 - REGISTRES PAROISSIAUX ET REGISTRES D'ETAT CIVIL

Les registres paroissiaux étaient tenus jusqu'à la Révolution par les curés des paroisses. En 1792, l'assemblée législative instaura l'état civil tenu par les maires.
C'est la collection du greffe du tribunal qui est conservée aux Archives départementales de l'Isère. Depuis le début du XVIIIe siècle, les registres paroissiaux et d'état civil ont été tenus systématiquement en double exemplaire. L'original a été conservé par le curé, puis le maire, le double étant adressé au greffe du tribunal dont ressort la communauté.

Ces documents sont consultables au terme d'un délai de 100 ans.
Ils ne peuvent être en aucune manière photocopiés.

Cotation

Ces registres sont classés dans la sous-série 5 E. Les répertoires se présentent dans l'ordre alphabétique des communes. Pour faire votre demande, vous devez relever la cote du registre qui correspond à votre choix. Selon l'exemple suivant, pour consulter le registre des mariages du Bourg-d'Oisans en 1857, vous relevez la cote 5 E 192/5.
N.B. : sur les répertoires, les abréviations BMS signifient baptêmes, mariages, sépultures et NMD naissances, mariages, décès.

3 - COMPLEMENTS

a - Archives communales

La collection de registres paroissiaux conservés aux Archives départementales remonte fréquemment à une période moins ancienne que celle des Archives communales, d'où l'intérêt de consulter celle-ci. L'état de la collection communale est mentionné dans l'inventaire de la sous-série 5 E.
Ces registres sont conservés :

- soit en mairie ;
- soit aux Archives départementales, dans la sous-série 4 E (dépôt des communes).

Pour vous aider dans vos recherches, vous disposez du <guide des archives communales> et du répertoire de la sous-série 4 E. Pour rédiger votre demande, indiquez la cote relevée dans ce dernier, soit par exemple :
- pour Annoisin, 1793 an IV : 4 E 572/14
- pour Auris, 1636-1673 : 4 E 24/1 E 1

b - Registres paroissiaux du XIXe siècle ou registres de catholicité

Ces documents déposés par l'évêché sont classés dans la sous-série 88 J et sont consultables pour la période 1860-1890. Se reporter au répertoire.

c - Dépouillements de particuliers

Des chercheurs ont dépouillé les registres paroissiaux de certaines communes et en ont dressé des tables par noms. Ces documents sont classés dans la sous-série 2 J.
Reportez-vous au fichier spécifique par ordre alphabétique des communes.

d - Etat civil des protestants

Pour les recherches généalogiques touchant des familles protestantes, qu'elles soient antérieures ou postérieures à l'édit de tolérance de 1787, le généalogiste se reportera au chapitre consacré à l'Isère du guide suivant :
Les familles protestantes en France (XVIe-1792). Guide des recherches biographiques et généalogiques, par G. Bernard, Paris, 1987, p. 303-313 (en usuel).

e - Renseignements divers

Les actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII ont été enregistrés dans le registre d'état civil de la mairie du chef-lieu de canton. Pour identifier ce canton qui peut être différent de l'actuel, consultez l'ouvrage suivant disponible en salle des inventaires :
Paroisses et communes de France. Dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Isère, Paris, CNRS, 1983.

4 - MINUTES DE NOTAIRES

Ces documents sont consultables au terme d'un délai de 100 ans. Ils ne peuvent être en aucune manière photocopiés.
Cotation
Ces documents sont classés dans la sous-série 3 E. Il en existe deux répertoires complémentaires
- un répertoire imprimé, par G. Letonnelier, pour les registres les plus anciennement versés, muni d'un index par noms de personnes et noms de lieux ;
- un répertoire dactylographié pour les versements plus récents, par ordre alphabétique des communes et des noms de notaires. Ce répertoire est muni d'un index par noms de notaires ;
- un " répertoire des notaires du département de l'Isère " afin de dissocier les minutiers qui se trouvent encore dans les études de ce qui ont été déjà versés aux Archives de l'Isère. Ce répertoire est muni d'un index par noms de personnes et noms de lieux.
Pour faire votre demande, vous devez indiquer la cote du registre qui correspond à votre choix, soit par exemple pour le registre du notaire Tournilhon à Bourgoin en 1683-1690, vous devez relever la cote 3 E 13920.
Fréquemment, le registre est muni d'un répertoire dont la consultation peut vous aider. A noter que sous l'Ancien Régime, les individus sont souvent recensés dans l'ordre alphabétique des prénoms.

Compléments

A partir du XIXe siècle, les notaires sont tenus de déposer un double des répertoires de leur minutes. Ils sont conservés:
- pour la période révolutionnaire dans la série L (t. 5) ;
- pour le XIXe siècle dans la sous-série 10 U.

Tout généalogiste aura profit à consulter l'ouvrage suivant:
Guide des recherches sur l'histoire des familles par G. Bernard, Paris, 1981 (en usuel).