LES PREMIERS PAS DE LA RECHERCHE

 Avant de commencer une recherche, on consultera les deux ouvrages suivants
- Paroisses et communes de France. Dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Isère, Paris, C.N.R.S., 1983.
- Histoire des communes de l'Isère, Paris, Horvath, 1987-1988
· t. 1 : arrondissement de la Tour-du-Pin, 519 p.
· t. 2 : arrondissement de Vienne, 431 p.
· t. 3 et 4 : arrondissement de Grenoble, 469-515 p.

Le premier donne, outre un état de l'évolution démographique de la commune et une bibliographie, les grandes lignes de l'organisation historique et les rattachements administratifs (bailliage, diocèse, mandement, communauté... puis arrondissement, canton) de l'Ancien Régime à nos jours ; ces données institutionnelles aident le chercheur à se diriger dans les fonds des institutions provinciales et départementales.
Le second, très inégal et souvent imprécis, permet de se familiariser avec l'histoire locale.
Pour compléter les données recueillies, il est recommandé d'établir, avant tout dépouillement d'archives, une bibliographie détaillée de la commune à partir des fichiers de bibliothèque des Archives départementales et d'autres établissements (fonds dauphinois de la Bibliothèque municipale de Grenoble).
Il est à noter qu'un <guide des archives communales de l'Isère> a été réalisé ; il est en usuel dans la salle des inventaires des Archives de l'Isère.

Faire l'histoire d'une commune exige le dépouillement de plusieurs fonds, parmi lesquels il convient de distinguer le fonds communal et les fonds départementaux.

Le fonds communal

Ce fonds est conservé soit dans la commune proprement dite ou dans la commune d'aboutissement, s'il y a eu fusion de communautés en 1790 ou plus tard fusion de communes, soit aux Archives départementales dans une sous-série particulière consacrée aux dépôts communaux - pour l'Isère, il s'agit de la sous-série 4 E. On peut noter que, sauf dérogation, les communes de moins de 2 000 habitants doivent obligatoirement déposer leurs archives de plus de cent ans depuis la loi du 21 décembre 1970.

- Recherches en mairie.
Les recherches dans le fonds communal conservé en mairie se font en se rendant directement dans la commune. II est toutefois conseillé de se renseigner auprès des Archives départementales pour obtenir un état des documents conservés afin d'éviter un déplacement infructueux.

- Recherches aux Archives départementales.
Les recherches dans le fonds communal déposé aux Archives départementales passent par la consultation des répertoires de la sous-série 4 E, dans lesquels tous les fonds ne sont pas encore classés.
Les répertoires sont organisés selon l'ordre alphabétique des cantons, puis des communes, chacune recevant un numéro d'identification qui suit le numéro de sous-série
Exemple : la commune de Bourg-d'Oisans est identifiée par la cote 4 E 22.
Les répertoires sont de deux types : soit une simple liste provisoire, soit un répertoire numérique muni de cotes définitives.

Dans le département de l'Isère, les fonds communaux sont de richesse inégale :
· avant 1500, seules quelques villes comme Grenoble, Vienne ou Crémieu ont conservé leurs archives ;
· à l'époque moderne, les documents deviennent assez nombreux à partir du milieu du XVIIe siècle ;
· à partir du XIXe siècle, les archives sont plus abondantes, mais leur ampleur varie selon l'intérêt qu'a pu leur consacrer la commune.

Les fonds départementaux

 On distingue :
- les archives antérieures à la Révolution (séries A, B, C, D, E pour partie, F, G et H) ;
- les archives de l'époque révolutionnaire (sous-série 3 E pour partie, série L et sous-série 1 Q) ;
- les archives de la période 1800-1940 (sous-série 3 E pour partie, séries K, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, X, Y, Z) ;
- les archives contemporaines, de 1940 à nos jours (série W).
Ces séries renferment des documents publics.
D'autres fonds, de caractère privé, peuvent entrer aux Archives départementales (chartriers seigneuriaux, archives ecclésiastiques depuis 1905, papiers d'entreprises). Ils sont classés en série J.
Chaque série se subdivise en sous-séries et contient divers documents intéressant l'histoire des communes. Les renvois nécessaires seront faits

ETUDES THEMATIQUES

 On a choisi de présenter les diverses sources autour de cinq thèmes qui seront envisagés successivement pour les périodes de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'époque contemporaine jusqu'au milieu du XXe siècle. Ces thèmes sont les suivants :
- les origines de la commune.
- organisation et vie administrative.
- économie et société.
- vie religieuse.
- organisation du terroir et paysage urbain.

Les documents décrits ne sont pas systématiquement conservés pour chaque commune. Ils ne sont pas non plus toujours immédiatement communicables ; il est nécessaire, à partir du milieu du XIXe siècle de tenir compte des délais suivants, prescrits par la loi sur les Archives de 1979 :
- 30 ans : délai habituel, sauf pour certaines catégories de documents immédiatement communicables (délibérations, arrêtés du maire, etc.).
- 60 ans : documents mettant en cause la vie privée ou intéressant la sûreté de l'État.
- 100 ans : état civil, registres de notaires, enquêtes statistiques sauf les recensements de population soumis à un délai de 30 ans, procédures judiciaires.
- 120 ans après la date de naissance des individus : dossiers de personnel.
- 150 ans après la date de naissance des individus : documents contenant des renseignements médicaux (matricules des militaires).
Dans certains cas, une dérogation à ces délais, dont le dossier est instruit par les Archives départementales, peut être obtenue du Ministre de la Culture.

Les origines de la commune

Les recherches sur les origines des communautés ou des villages à l'époque médiévale sont assez difficiles à faire, en raison du faible nombre de documents communaux, de la spécificité de certaines institutions ou de leur inexistence avant le XVIIe siècle, telle l'Intendance du Dauphiné, et exigent la plupart du temps une bonne connaissance du latin et de la paléographie.
On peut se reporter à l'état assez complet des sources disponibles pour ces temps anciens effectué par Robert-Henri Bautier et Janine Sornay, Les sources de l'histoire économique et sociale du Moyen Âge, (Paris, C.N.R.S, 1972, 3 vol.), en attendant la publication du guide des archives de l'Ancien Dauphiné en cours de rédaction aux Archives départementales de l'Isère.

Le fonds à consulter obligatoirement est celui de la Chambre des Comptes de Dauphiné (série B). Trois instruments de recherche peuvent être utilisés :
- le répertoire manuscrit de Marcellier (fin du XVIIe siècle) classé par bailliages et châtellenies, à consulter aux Archives départementales de l'Isère sous forme de microfilms (pour connaître les modalités d'utilisation de cet instrument de recherche, se reporter à l'Inventaire sommaire de la sous-série 7 B..., par Robert Chanaud, pp. 10-12) ;
- le Regeste dauphinois ou répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l'histoire du Dauphiné des origines à l'année 1349 d'Ulysse Chevalier, malheureusement dépourvu d'index ;
- les répertoires imprimés de la série B et l'index manuscrit disponible dans la salle des inventaires des Archives de l'Isère.
Jusqu'au XIVe siècle, les documents conservés sont peu nombreux ; il est souvent utile de recourir à l'archéologie et aux publications de fouilles. En matière de documentation écrite, il faut se pencher sur les cartulaires, sur quelques enquêtes comme celle effectuée dans les années 1260 pour définir les droits et le domaine du Dauphin, et sur les chartes de franchises des communautés (Archives départementales de l'Isère, B 3917-3967).

Pour les deux derniers siècles du Moyen Âge, en raison du développement de l'administration, divers ensembles de documents sont disponibles, dont l'historien communal peut tirer profit. On peut citer :
· les états et révisions de feux (fin du XIVe-XVe siècles),
· les procès-verbaux de visites des maîtres d'œuvres du Dauphin,
· les reconnaissances pour le Dauphin,
· les hommages,
· les comptes de châtellenies, etc...
Dans les fonds communaux, lorsque ceux-ci sont conservés, on trouve quelques textes généraux (transactions, franchises, etc.), les délibérations, les comptes et les rôles d'impositions de la ville ou de la communauté.

Organisation et Vie Administrative

Ancien Régime

- Dans le fonds communal :
· actes d'assemblées (série BB) ;
· comptes consulaires, quittances (série CC) ;
· documents cadastraux (série CC) : parcellaires, péréquaires, courciers et pour quelques communautés des plans parcellaires de la fin du XVIIIe siècle ;
· documents militaires (série EE): approvisionnement, logement des gens de guerre, etc ;
· procédures devant diverses cours entre la communauté et les seigneurs, la communauté et une autre communauté ou la communauté et certains habitants, pour les impositions notamment (série FF).
Ces documents permettent de suivre le fonctionnement de la communauté, notamment en matière de gestion des impositions, et d'en étudier les institutions (hommes, fonctions).

- Dans les fonds départementaux :
· Intendance de Dauphiné et subdélégations (sous-série 2 C) : ordonnances des intendants, police, affaires de délimitation, administration communale, affaires militaires, XVIe-XVIIIe siècle.
Ces documents permettent de suivre la tutelle de la royauté sur les communautés et fournissent de nombreuses données statistiques.
· Fonds seigneuriaux (sous-série 2 E : papiers de famille ; sous-séries diverses de la série J : chartriers seigneuriaux ; séries G et H : seigneuries ecclésiastiques) : documents de gestion domaniale (censiers, terriers,...).
Ces documents permettent d'étudier l'impact de la seigneurie sur les communautés et les rapports que ces dernières entretenaient avec les seigneurs.

Époque révolutionnaire

- Dans le fonds communal :
· délibérations communales jusqu'en l'an III, puis délibérations de la municipalité de canton jusqu'en l'an VIII ; comptabilité (série LL).
- Dans les fonds départementaux :
Pour connaître les richesses de la série L des Archives départementales de l'Isère, voir Vital Chomel, La Révolution dans l'Isère, de la naissance des Archives départementales, à la construction d'une histoire des citoyens, dans Évocations, 1987, pp. 81-112.
Plusieurs rubriques pourront être consultées : politique générale, assemblées électorales, divisions administratives, police générale, administration communale, contributions,... (série L).
Pour cette période, l'historien s'intéressera surtout à la mise en place des nouvelles communes et de leurs institutions ainsi qu'à la permanence ou au renouvellement du personnel.

Époque contemporaine

- Dans le fonds communal :
· délibérations, arrêtés du maire (série D) ;
· police (série I) ;
· élections, personnel municipal (série K) ;
· comptabilité (série L).
À partir du XIXe siècle, les communes ont de plus en plus de compétences, évolution que l'historien cherchera à souligner.
- Dans les fonds départementaux :
· fonds de la préfecture - administration générale, affaires politiques et économiques (série M) : listes électorales (4 et 5 M), sectionnements électoraux (6 M), élections municipales (14 M), maires et adjoints (15 M), municipalités (16 M), police et gendarmerie (53 et 56 M), gardes champêtres (84 M), circonscriptions territoriales (121 M) ;
· fonds de la préfecture - bureau des affaires communales (série O) personnel municipal (5 et 6 O), comptabilité communale (8 à 10 O) ;
· fonds des sous-préfectures (série Z) : les fonds conservés pour la période antérieure à 1940 sont maigres, à l'exception de celui de la sous-préfecture de Vienne, utile pour les communes de l'arrondissement.
Les fonds des institutions départementales, notamment celui conservé en série O, permettent de saisir le contrôle de l'État sur la vie communale. Ils sont une source complémentaire d'autant plus importante qu'un grand nombre de communes n'ont conservé que partiellement leurs archives des XIXe et XXe siècles.

Economie et Société

Ancien Régime

- Dans le fonds communal :
· documents cadastraux cités plus haut (série CC) ;
· procédures (série FF) ;
· registres paroissiaux (série GG) ;
· activités de charité (série GG) ;
· affaires économiques : agriculture, foires et marchés, etc. (série HH).
- Dans les fonds départementaux :
· archives judiciaires (série B) : fonds des bailliages de Grenoble, Vienne, Saint-Marcellin (10 à 12 B), fonds des justices de châtellenies (14 à 16 B), fonds des cours communes de Vienne et Grenoble (13 B);
· Intendance de Dauphiné (sous-série 2 C) : population, agriculture, industrie, octrois, impositions et révisions des feux du début du XVIIIe siècle, hôpitaux, mendicité et prisons, XVIe-XVIIIe siècle ;
· fonds seigneuriaux (sous-série 2 E : papiers de famille ; sous-série diverses de J : chartriers seigneuriaux) : documents de gestion domaniale (terriers, censiers, rentiers) ;
· archives notariales (sous-série 3 E) avec recherche préalable dans les fonds de l'enregistrement d'Ancien Régime (sous-série 8 C) ;
· registres paroissiaux : collection des Archives départementales (sous-série 5 E).
Toutes ces archives fiscales, judiciaires, notariales ou seigneuriales ainsi que les registres paroissiaux, qu'ils soient issus des fonds communaux ou départementaux, fournissent à l'historien d'une commune une source incomparable pour saisir la démographie, la généalogie des familles, leur richesse et la construction de leur patrimoine.

Époque révolutionnaire

- Dans le fonds communal :
· états de section, rôles des impositions foncière, mobiliaire et personnelle et des patentes ; registres d'état civil ; quelques documents parfois sur les réquisitions pour les armées et des recensements agricoles (série LL).
- Dans les fonds départementaux, on pourra consulter :
· les rubriques : émigrés, subsistances, agriculture, industrie et commerce, maximum, poids et mesures, monnaie, contributions, instruction publique, forêts (série L) ;
· les expertises et évaluations des biens nationaux ainsi que les procès-verbaux des ventes (sous-série 1 Q).
L'étude des ventes des biens nationaux qui ont entraîné une redistribution partielle de la richesse foncière et du patrimoine bâti est une des clefs de l'approche des nouvelles structures de la société contemporaine.

Époque contemporaine

- Dans le fonds communal :
· état civil (série E) ;
· population, agriculture et commerce (série F) ;
· contributions (série G) ;
· affaires militaires (série H) ;
· bienfaisance, notamment les délibérations du bureau de bienfaisance (série Q) ;
· instruction publique (série R).
- Dans les fonds départementaux :
· fonds de la préfecture (série M) : population (122 à 124 M), état civil et naturalisations (125 à 131 M), subsistances (132 à 135 M), statistiques agricoles et industrielles (136 à 161 M), industrie et travail (162 à 170 M), sports (171-175 M) ;
· fonds de la préfecture - bureau des affaires communales (série O) : octrois (3 O) ;
· archives fiscales (série P) : plans et matrices cadastrales XIXe-XXe siècles), contributions diverses, forêts ;
· affaires militaires (série R) : recrutement (2 et 3 R), remonte (5 R), garde nationale (10 R), sapeurs-pompiers (11 R), dossiers classées par guerres (13 R) ;
· " travaux publics " (série S) : usines (7 S), énergie électrique (8 S), mines (9 S), syndicats (10 S).
Avec le développement des statistiques et de la documentation administrative aux XIXe et XXe siècles, l'historien parviendra à une approche plus complète des phénomènes économiques et sociaux, d'autant plus que les fonds privés, notamment les archives d'entreprises nombreuses aux Archives départementales de l'Isère en série J, apportent aussi leur contribution.

Vie Religieuse

 Ancien Régime

- Dans le fonds communal :
· déclarations des biens ecclésiastiques (série CC) ;
· affaires religieuses (série GG) : registres paroissiaux, charité, cultes.
- Dans les fonds départementaux :
· Intendance de Dauphiné et subdélégations (sous-série 2 C) : affaires religieuses touchant notamment les protestants ;
· fonds des évêchés (série G, principalement l'évêché de Grenoble) visites pastorales de l'évêque de Grenoble, XIVe-XVIIIe siècle (sous-série 4 G), paroisses ;
· chapitres cathédraux et collégiaux (série G) et établissements réguliers (série H) qui peuvent avoir des biens sur la commune ;
· registres paroissiaux (sous-série 5 E).

Époque révolutionnaire

- Dans le fonds communal :
· quelques pièces sur la vente des biens nationaux (série LL).
- Dans les fonds départementaux, on pourra consulter :
· les rubriques cultes, pensions ecclésiastiques et clergé réfractaire (série L) ;
· les ventes des biens d'Église et les inventaires du mobilier religieux (sous-série 1 Q).

Époque contemporaine

- Dans le fonds communal :
· cultes (série P).
- Dans les fonds départementaux :
· fonds de la préfecture - affaires ecclésiastiques (série V) : statistiques sur les paroisses de l'arrondissement de la Tour-du-Pin (1 V), personnel ecclésiastique (2 V), circonscriptions paroissiales (3 V), églises et fabriques (4 et 6 V) ;
· archives paroissiales (sous-série 27 J : dépôts postérieurs à 1905).
En raison de l'importance qu'a pu avoir l'Église, au moins jusqu'au XIXe siècle, dans la vie des villages, toute étude historique sur une commune passe inévitablement par l'examen du clergé, des institutions ecclésiastiques et des biens des établissements souvent importants. Les recherches porteront essentiellement sur les fonds départementaux qui fournissent des renseignements plus nombreux que les Archives communales.

Organisation du Terroir et Paysage Urbain

Ancien Régime

- Dans le fonds communal :
· registres et plans parcellaires, courciers (série CC) ;
· travaux publics, bâtiments, chemins vicinaux (série DD).
- Dans les fonds départementaux :
· Intendance de Dauphiné et subdélégations (sous-série 2 C) : travaux publics, réformation des Eaux et Forêts ;
· fonds des évêchés et des couvents (séries G et H) : construction des édifices du clergé et entretien des bâtiments ;
· archives privées (sous-série 2 E et série J - chartriers seigneuriaux) documents de gestion domaniale et plans terriers ;
· archives notariales (sous-série 3 E) avec recherche préalable dans les fonds de l'enregistrement d'Ancien Régime (sous-série 8 C).

Époque révolutionnaire

- Dans le fonds communal :
· quelques dossiers de travaux, matrices foncières, états de section (série LL).
- Dans les fonds départementaux :
· travaux publics, routes (série L) ;
· estimation des biens nationaux, plans (sous-série 1 Q).

Époque contemporaine

- Dans le fonds communal :
· bâtiments communaux (série M) ;
· biens communaux (série N) ;
· voirie communale (série O).
- Dans les fonds départementaux :
· archives notariales (sous-série 3 E) et recherche préalable dans les fonds de l'enregistrement (sous-série 3 Q) ;
· fonds de la Préfecture - bureau des affaires communales (série O) biens communaux, notamment renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes en 1879 (4 O), administration communale (2 O / 7 O), notamment bâtiments communaux, vicinalité (11 à 16 O) ;
· fonds du cadastre (série P), voir ci-dessus ;
· hypothèques (sous-série 4 Q) ;
· travaux publics (série S) : Ponts et chaussées (1 S), cours d'eau (6 S) ;
· enseignement, culture (série T) : écoles primaires (4 T), monuments historiques et sites (12 T).

Iconographie

Une étude du paysage construit ou rural ne saurait être menée sans le recours aux documents iconographiques.
Il convient tout d'abord de se munir de cartes actuelles (carte d'état-major) ou historiques (carte de Cassini du XVIIIe siècle - un exemplaire est conservé aux Archives départementales en sous-série 6 J).
Afin de retrouver aisément les divers toponymes locaux et les diverses appellations au long des temps, l'historien aura recours au Dictionnaire topographique de l'Isère d'Emmanuel Pilot de Thorey et au répertoire manuscrit du même auteur conservé aux Archives départementales de l'Isère.
Il existe trois types de sources iconographiques :
- les plans cadastraux ;
Quelques-uns datent de la fin du XVIIIe siècle (Voreppe, Hurtières, etc.). Sous l'Empire, on trouve des plans par masses de cultures. Enfin aux XIXe et XXe siècles sont conservés les plans cadastraux proprement dits, dont un exemplaire se trouve dans la commune et un autre parfois aux Archives départementales de l'Isère.
- les cartes et plans ;
De nombreux plans ont été extraits des dossiers de travaux de toutes les époques et sont classés aux Archives départementales en une série cartes et plans. Il en existe un fichier par noms de lieux, disponible en salle des inventaires.
- les gravures et photographies ;
Une collection de gravures anciennes (sous-série 7 Fi) est munie d'un fichier par noms de lieux. Plusieurs collections de cartes postales, de photographies de particuliers ou d'institutions, comme la Caisse des Monuments historiques, sont également disponibles.
Rien n'est plus vivant, pour l'historien curieux de connaître l'environnement de ses ancêtres, que l'étude du paysage. Il peut se pencher sur l'évolution des cultures et l'implantation des propriétés que le dépouillement des documents cadastraux rend très aisé ; il peut aussi suivre les constructions publiques grâce aux dossiers communaux et dans une moindre mesure les édifices privés, plus difficiles à saisir.

BIBLIOGRAPHIE

 M. AGULHON, Les maires en France du Consulat à nos jours, Paris, Publications de la Sorbonne, 1986.
G. BERNARD, Guide des recherches sur l'histoire des Familles, Paris, Archives Nationales, 1981.
G. CABDÜRDIN, Lexique historique de la France d'Ancien Régime, Armand Colin, 1981.
La Drôme sous la Révolution : situation administrative des communes (1790-an VIII), Valence, Archives départementales de la Drôme, 1989.
J. GODECHOT, Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, P.U.F., 1989.
M. MARION, Dictionnaire des institutions de la France (XVIIe-XVIIIe siècles), Puis, Picard, 1989.
R. MOUSNIER, Les instituons de la France sous la monarchie absolue (1598-1789), Paris, P.U.F., 1974.
La pratique des documents anciens, Annecy, Archives départementales de la Haute-Savoie, 1978.
G. ZELLER, Les institutions de la France au XVIe siècle, P.U.F., 1987.

Accédez à notre base de recherche sur l'histoire des communes de l'Isère